LES NORMES JOUETS EVOLUENT – EN ATTENDANT CE QU’IL FAUT SAVOIR…

Depuis 1988, les jouets relèvent d'une directive européenne. La sécurité des jouets est harmonisée au niveau européen pour répondre aux exigences essentielles lors de leur fabrication. Les normes des organismes européens de normalisation apportent la preuve de la conformité aux exigences essentielles. Le jouet qui respecte ces exigences porte le marquage «CE» de conformité.

 

 

Pictogramme " Interdit aux enfants de 36 mois " Ce sigle doit se trouver sur tous les jouets présentant un risque pour l'enfant. Petites pièces pouvant être ingérées, risque détouffement voir d'étranglement avec des ficelles de jouets à traîner par exemple. Pour aller plus loin, sans que cela soit un risque pour l'enfant, tout produit réclamant des connaissances spéciales, qu'un enfant de bas âge ne peut avoir acquis, doit avoir ce picto.

 

 

 

 

- Le sigle CE : c'est un marquage et non une certification. Cela correspond à une simple présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive : absence de bords tranchants, prévention des risques d'ingestion et non inflammabilité par exemple.
Les exigences prévues par la norme sont plus nombreuses et sévères pour les jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Mais, il s'agit d'une présomption de conformité et non une garantie de sécurité car nous sommes là, dans un cadre déclaratif de la part du fabricant.
La mention CE, obligatoire, doit être visible, lisible et indélébile. La notice doit être rédigée en français et doit contenir toutes les informations et précautions nécessaire à prendre lors de l'utilisation du jouet.

 

Comparison of correct/real and mis-use/fake CE Conformity Marking

 

 

 

De nouveaux décrets viennent de paraitre : La Directives CE 2009/48/CE. Cette directive a pour but d'offrir aux consommateurs une visibilité accrue quant à la sécurité des JOUETS, pour les plus petits. Chaque gamme de produit devra avoir une fiche de conformité qui lui est propre. De plus, dans un soucis de traçabilité ( pour résumer ce rappochant de ce qui se fait dans le domaine alimentaire), chaque fabricant est tenu à tenir des fiches de traçabilité, regroupant les différents produits entrant dans la composition du produit..

Cette traçabilité devra se retrouver sur l'étiquettage voir sur le conditionnement du produit, sous forme d'un numéro de lot. Ces deux documents ne sont que la partie visibles de la nouvelle appoche. D'autres documents sont devenus obligatoires. Les fabricants se doivent également de tenir des fiches sur les risques, les réclamations et correctifs apportés ( et cela par produit).

Avec ces nouvelles obligations, ils sera désormais plus facile, de tracer un produit si un soucis intervenait.